Intervention de Jean-Marc Nicolle, pour le groupe MRC, à la Communauté d’agglomération du Val-de-Bièvre lors de la réunion-débat sur la Métropole de Paris et les futurs territoires


Le Grand Paris a besoin de cohérence, pour coordonner l’action politique des acteurs afin d’amplifier : le Grand Paris des transports (Grand Paris Express), le Grand Paris du Logement et le Grand Paris de l’Université. Au 1er janvier 2016, la Métropole du Grand Paris verra le jour.

Je suis convaincu qu’elle peut être porteuse d’un grand projet métropolitain avec de grandes ambitions comme la compétitivité internationale, l’attractivité économique, et le renforcement de notre région-capitale.

Notre région est la plus riche d’Europe mais elle concentre aussi les plus grandes inégalités. Elle aurait pu être le périmètre pertinent pour créer le Grand Paris mais je constate que les mêmes qui demandent ce périmètre aujourd’hui étaient ceux qui le refusaient hier.
Il faut voir dans la future Métropole du Grand Paris un outil de péréquation financière permettant de réduire le déséquilibre que connaissent les territoires de l’Est et de l’Ouest

La Métropole aurait pu avoir une autre forme de gouvernance moins intégrée. Le premier texte présenté par le gouvernement en avril 2015 le permettait. Il n’a pas été retenu par les sénateurs. C’est ainsi.
Faut-il pour autant rejeter la Métropole du Grand Paris telle qu’elle va voir le jour ? Je ne le crois pas. Notre région, et particulièrement la zone dense, a longtemps pâti du non achèvement de la carte de l’intercommunalité. Ici, à la communauté du Val-de-Bièvre, nous sommes bien placés pour connaître les bienfaits de l’intercommunalité pour nos territoires et nos populations. Tous les projets mis en œuvre ensemble, nous n’aurions pas pu les faire à l’échelle communale (Valouette, A6B,…) L’intercommunalité est une nécessité, même en Ile-de-France. Rappelons-nous de l’amendement Dallier qui nous a placés en exception et beaucoup de ville s’en sont saisies. Trop nombreuses à mon goût…42 communes sont encore isolées, cette année, malgré le coût financier de cet isolement.

La législation sur la Métropole a évolué entre la loi MAPTAM et la loi NOTRe, notamment en ce qui concerne la reconnaissance et le statut juridique de l’Etablissement Public Territorial (EPT). C’est une mesure importante car l’EPT permet de maintenir et de ne pas empêcher les probables mutualisations à venir. C’était sûrement la faiblesse de la Métropole dans sa version loi MAPTAM car le territoire n’étant pas qualifié juridiquement, cela aurait eu des incidences sur les finances et les compétences.

Il y a cependant une inquiétude car la mise en place de la Métropole se fait dans un contexte de réduction des dotations de l’Etat qui met nos collectivités dans une situation très difficile et pose la question de la soutenabilité financière. Par ailleurs, la question des moyens financiers des EPT reste posée car leur pouvoir fiscal sera limité après 2020. D’ici cette date, les choses pourraient bouger et les élus se mobiliser. Je n’en doute pas : les inquiétudes sont légitimes et peuvent se révéler insupportables si la péréquation ne trouve pas une solution dans le Projet de Loi de Finance 2016.

Nous avons connu cette situation ici au Val-de-Bièvre à l’issue de la réforme de la Taxe Professionnelle, qui aurait pu engendrer de forte disparité fasse aux ressources fiscales. De même, à partir de 2016, les territoires à faible potentiel agrégé risquent d’être mis à plus forte contribution et cela n’est pas acceptable. Il ne peut pas y avoir d’effet d’aubaine pour les villes les plus riches, je pense à Paris, mais aussi Rungis.

Enfin, je voudrais intervenir sur le périmètre du territoire qui englobera notre actuelle intercommunalité du Val de Bièvre. Je ne crois pas qu’il y ait de périmètre idéal : j’ai participé au groupe de travail sur ce sujet au sein de la Mission de préfiguration avec d’autres collègues élus et nous avions bien vu qu’aucun périmètre pertinent ne sautait aux yeux. La loi a posé un cadre dans lequel il faut faire rentrer une géographie de territoire à périmètre fermé. Chaque mouvement a une incidence sur le voisin.

J’ai dit qu’il n’y avait pas de périmètre idéal, je dois dire que pour les élus du groupe MRC il y avait un territoire pertinent au regard du projet de territoire, du schéma de cohérence territorial et du CDT, c’était la Vallée Scientifique de la Bièvre que nous aurions pu transformer en EPT. Malheureusement d’autres forces ont été à l’œuvre. Nous aurions préféré un EPT autour de 400 000 habitants pour garantir la proximité. D’autres choix ont été faits et nous aurons un territoire à plus de 600 000 habitants.

Alors malgré ces questionnements, nous sommes convaincus de la nécessité de créer la Métropole du Grand Paris et d’émettre un avis favorable sur le périmètre de l’EPT qui nous est proposé.

Notre territoire à toutes les bases pour porter un projet ambitieux, innovant avec de la confiance entre les élus et le respect mutuel des communes. C’est un gage de démocratie.

Je terminerai sur un dernier point concernant le siège de l’EPT. Il devra être fixé sur un lieu central, c’est un gage de proximité.


Rédigé par Jean-Marc Nicolle le Jeudi 15 Octobre 2015 à 19:31 | {0} Commentaires

communiqué de presse


Ce vendredi matin, au Conseil général des Hauts-de-Seine, le comité syndical de Paris Métropole se réunissait pour débattre, notamment, de l’application du Fond de péréquation intercommunale (FPIC) dans le périmètre de la Métropole du Grand Paris. Si rien ne change, en 2016, une trentaine de communes actuellement bénéficiaires du FPIC ne le seront plus. Par ailleurs, la quarantaine de communes isolées qui contribuaient à ce fonds seront exemptées de tous versements. Or, dans un cas, nous avons affaire à des communes pauvres, dans l’autre, à des communes qui ne le sont pas.

A cette occasion, Jean-Marc Nicolle, conseiller régional délégué spécial au Grand Paris, est intervenu pour demander le gel du FPIC en 2016 en Ile-de-France :

« Dans la genèse même du FPIC, il y avait des problèmes. Aujourd’hui, nous sommes au pied du mur ! Le premier problème est celui du rapport entre l’Ile-de-France et la province avec la prise en compte comme critère du revenu par habitant nécessairement plus élevé dans notre région du fait du coût de la vie. Ce premier critère ne reflète aucune réalité d’inégalité de revenus entre l’Ile-de-France et la province. Il contribue à prélever plus dans notre région, sans prendre en compte la réalité des prix franciliens. Le deuxième problème est celui du potentiel financier agrégé qui est le second critère pris en compte. Or, ce potentiel financier mélange des dotations avec des produits fiscaux prélevés par des communes. Il ne reflète en rien la réalité financière des communes.

La conséquence de ce mécanisme est de créer de profondes inégalités.

Faute de pouvoir modifier les critères du FPIC, je demande le gel des prélèvements en Ile-de-France pour limiter les inégalités issues de ce mécanisme de péréquation.

De plus, les Etablissements publics territoriaux (EPT) doivent pouvoir contribuer au versement du FPIC. Si nous faisons peser cette contribution à la seule Métropole du Grand Paris, cela deviendrait insupportable pour elle. »


Rédigé par Jean-Marc Nicolle le Vendredi 9 Octobre 2015 à 15:59 | {0} Commentaires

Claude Bartolone © REUTERS-Charles Platiau
Claude Bartolone © REUTERS-Charles Platiau
Depuis que le parquet de Bobigny a ouvert une enquête préliminaire sur un possible emploi fictif au Conseil général de Seine-Saint-Denis, Mme Pécresse et ses sbires ne cessent de montrer du doigt Claude Bartolone, le condamnant ainsi, alors même qu’il n’est pas encore question de procès.

Je crois que quelques rappels s’imposent ! D’abord, il ne s’agit que d’une enquête préliminaire, la justice ne fait que rechercher si des rumeurs rapportées par un rapport de la chambre régionale des comptes d’Ile-de-France peuvent être fondées. Pour l’heure, il n’y a pas d’ouverture d’information judiciaire. Rien n’accuse Claude Bartolone.

Je crois qu’il faut rappeler que la présomption d’innocence existe dans notre République. Le jeu médiatique auquel se prête la droite est malsain et ne respecte aucun principe démocratique. La droite se livre avec délectation à un lynchage public, totalement infondé.

Curieusement, Mme Pécresse essaye de surfer sur cet événement au moment même, où des militants LR ont été pris en flagrant délit d’utilisation des moyens d’une collectivité locale pour l’usage d’une campagne électorale. C’est illégal, elle le sait et un huissier a constaté cette entorse à la loi. Ceci est avéré, alors que ce pour quoi la droite semble vouloir attaquer Claude Bartolone ne l’est pas.

La droite essaye d’étouffer une affaire en en créant une autre. C’est un mauvais tour médiatique de Mme Pécresse pour tromper les Franciliens.

Nous ne sommes pas dupes de vos manœuvres et coups de com’, Mme Pécresse !



Rédigé par Jean-Marc Nicolle le Jeudi 8 Octobre 2015 à 13:00 | {0} Commentaires

Portrait publié dans Le Journal du Grand Paris (24 septembre 2015)
https://www.lejournaldugrandparis.fr/jean-marc-nicolle-pionnier-de-linterco/


Jean-Marc Nicolle. © DR
Jean-Marc Nicolle. © DR
Le Kremlinois Jean-Marc Nicolle est un autodidacte de la politique qui a gravi un à un les échelons territoriaux. Depuis quelques années, il suit la cadence métropolitaine comme délégué spécial au Grand Paris à la Région.

Il n’est certes pas né au Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne), mais il y a fait ses premiers pas. En politique notamment. Il y endosse le costume de premier adjoint au maire depuis 1995. Il a alors 29 ans, une décennie de militantisme derrière lui et la peur de ne pas être taillé pour le job. Rapport à un bagage qu’il considérait trop léger. Car l’élève assidu – qui affiche une longue carrière de délégué de classe – arrête ses études après un bac professionnel dans le bâtiment pour « travailler, être dans le concret, l’opérationnel ». Il finit par accepter la proposition du nouveau maire : Jean-Luc Laurent. « Quand je me suis engagé en politique, je me suis aussi engagé derrière un homme », rapporte celui qui gravite déjà dans le milieu associatif kremlinois.

S’il n’a pas reçu la politique en héritage – « des parents ouvriers, concernés mais pas engagés » –, il s’est trouvé un parrain : Jean-Luc Laurent, aujourd’hui député-maire du Kremlin-Bicêtre et président du Mouvement républicain et citoyen (MRC). A ses côtés, il mène, dans sa ville, sa première campagne. En 1986. A l’époque, tous deux roulent pour le PS. Mais les positions du gouvernement socialiste – la guerre du Golfe puis la signature du traité de Maastricht – auront raison de son adhésion au PS. Chevènementiste, il participe à la création du Mouvement des citoyens puis du MRC. Il y prend vite des responsabilités. Et tout va crescendo. Lui qui comptait gravir les échelons de la RATP où il entrait comme conducteur de métro dans les années 1980…

Mutualiser

« J’ai appris la politique sur le terrain. Et je n’ai pas fini d’apprendre ! Chaque dossier a sa particularité. Evidemment, avec l’âge, on en sait plus mais jamais assez pour ne pas creuser », insiste-t-il. Il assure que ce leitmotiv lui permet de garder une certaine fraîcheur, tout comme ses permanences hebdomadaires au Kremlin-Bicêtre. Bien ancré dans le réel, il tente de « prendre du recul par rapport au pouvoir. Je m’extrais du microcosme politique dès que je le peux. » Une discipline parfois difficile à tenir, admet-il. D’autant qu’en 2000, à sa fonction municipale s’ajoute l’intercommunale. Un échelon auquel il tient. Il est d’ailleurs de ceux qui ont créé la communauté d’agglomération du Val de Bièvre, qu’il présidera de 2008 à 2011. « La mutualisation, le partage, la rationalisation de la dépense… Je crois beaucoup à tout cela et aux dynamiques de territoire que cela impulse. L’élu n’est plus seul. »

2010, l’homme a 46 ans, une expérience significative de la chose politique : le costume n’est plus trop grand. Il se lance dans la campagne régionale et gagne. Depuis 2012, le nouveau conseiller régional est aussi délégué spécial au Grand Paris auprès du président de la région Ile-de-France. « Cet échelon, qui n’est pas toujours bien pris en compte, doit être garant de l’équilibre entre les territoires qui sont dans la métropole et ceux qui n’y sont pas, définit-il. Il va falloir apprendre à travailler avec cette nouvelle donne territoriale. Le niveau de complexité est énorme : une capitale, huit départements, une métropole de six millions d’habitants, sans compter l’échiquier politique et ses quelques leaders nationaux. Ça ne facilite pas l’apaisement… » Cet amateur d’œnologie au palais flatté par « ces médoc qui savent aborder les années », estime qu’il « faut savoir attendre les grands vins… comme les grands projets ». Attendre mais pas sans agir ! Comprenez… il n’a pas l’intention de remiser tout de suite son costume de conseiller régional au placard.

lien : https://www.lejournaldugrandparis.fr/jean-marc-nicolle-pionnier-de-linterco/


Rédigé par Jean-Marc Nicolle le Jeudi 24 Septembre 2015 à 16:01 | {0} Commentaires

Demain, à l’initiative de l’Association des Maires de France (AMF), des rassemblements d’élus locaux auront lieu dans les communes pour dénoncer la baisse des dotations de l’Etat, réduisant d’1,5 milliards d’euros annuellement sur 3 ans l’ensemble des recettes financières de nos communes, intercommunalités, départements et régions. Cette instabilité financière n’est pas récente. Déjà sous Nicolas Sarkozy, la fin de la taxe professionnelle avait considérablement déstabilisé les budgets locaux.

Je connais bien ce sujet. J’ai été en charge des finances du Kremlin-Bicêtre en tant qu’adjoint au maire durant plusieurs années et également au niveau de la Communauté d’Agglomération du Val-de-Bièvre, en tant que Vice-président. Bien évidemment cette situation me préoccupe. Nos recettes diminuent d’années en années, alors que nos dépenses restent constantes, voire augmentent pour certaines d’entre-elles par les transferts de compétences et les normes. De plus, contrairement à l’Etat, les collectivités locales ne peuvent s’endetter à tout va : seules des politiques d’investissement peuvent faire l’objet d’un emprunt. Pour sortir de l’impasse, certains élus pourraient être tentés d’augmenter les impôts locaux.

Au Kremlin-Bicêtre, je me félicite que depuis 2008 nous n’ayons jamais eu besoin d’augmenter le taux de la taxe d’habitation et de la taxe foncière grâce à notre bonne gestion. Et je souhaite que durant les prochaines années, la baisse de nos recettes, ne nous oblige pas à recourir à cette solution qui en vérité n’en est pas une car la pression fiscale est déjà lourdement ressentie par les Français.

Alors que faire pour s’en sortir ? Je vois trois pistes de solutions possibles.

La première solution, la plus immédiate, c’est de faire des économies, mieux reconsidérer certaines dépenses, voire les étaler dans le temps. La mutualisation est aussi une voie à emprunter qui a montré sa pertinence via les intercommunalités en partenariat avec les communes. Dans certains secteurs, la création de commune nouvelle par fusion peut être une solution. Cette voie est souvent suivie par des communes rurales, mais elle a également été envisagée cette année par des communes des Hauts-de-Seine. Donc, la résignation n’est pas de mise.

La deuxième solution est d’envisager le problème autrement. Actuellement, on réagit à chaud : l’Etat dépenserait trop, alors en conséquence le gouvernement décide de donner moins aux collectivités locales. Mais d’où vient ce problème ? D’abord des mauvaises politiques menées ces dernières années. N’oublions pas, rien que sur le quinquennat de Nicolas Sarkozy la dette de la France a doublé ! Ensuite, la dette n’est qu’une question de point de vue. Elle n’a rien de mauvais ou de bon en soi. Ce qui compte, c’est son utilisation. Utilisée à bon escient pour des investissements d’avenir, la dette est vertueuse. Il faut sortir des injonctions Bruxelloises des 3% qui enchainent le budget de la France et oblige le gouvernement à pratiquer des coupes budgétaires condamnant les recettes des collectivités locales.

Enfin, la dernière solution serait de sortir de la démagogie, celle qu’utilisent beaucoup d’élus de droite qui manient un double discours. Ils se veulent vertueux en demandant au gouvernement, soi-disant trop dépensier et prélevant trop d’impôts, d’économiser 100 milliards d’euros. C’est une logique dont on connait déjà le résultat car n’ont-ils pas vu que le gouvernement Valls en tablant sur 50 milliards d’économie baissait les subventions locales de 11 milliards ces trois prochaines années ? Cette agitation des élus de droite n’est pas sérieuse quand ils crient au désastre maintenant. Mais que diront-ils ou feront-ils si nous appliquions la saignée qu’ils préconisent ? Je crois qu’il faut rester raisonnable et tenir un discours cohérent, surtout lorsqu’on est aux responsabilités que ce soit au niveau national ou local.

Nous payons l’absence de visions claires sur la décentralisation, l’orientation européenne et sur nos politiques budgétaires depuis les années 1990. Il y a eu trop de fuite en avant, trop de navigation sans cap. Si nous voulons rétablir nos finances, alors nous devons revoir nos paradigmes politiques, ceux de la cohérence et de l’indépendance vis-à-vis des marchés financiers notamment.


Rédigé par Jean-Marc Nicolle le Vendredi 18 Septembre 2015 à 18:57 | {0} Commentaires


C’est avec émotion que j’ai appris la disparition de François Kosciusko-Morizet avec qui j’ai siégé au sein de Paris-Métropole, instance dont il a été vice-président de 2010 à 2014.

Je garde en mémoire nos débats souvent contradictoires mais toujours constructifs en faveur du projet métropolitain.
Au-delà de nos divergences sur sa mise en œuvre, nous partagions cette même volonté de bâtir une Métropole du Grand Paris ambitieuse et solidaire au service des Franciliens.

Je souhaite saluer la mémoire de cet élu de la République qui fut aussi maire de Sèvres et vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine.

Mes pensées respectueuses accompagnent ses proches et sa famille.


Rédigé par Jean-Marc Nicolle le Mercredi 5 Août 2015 à 15:31 | {0} Commentaires

communiqué


François Delapierre est décédé samedi matin à un âge où beaucoup d'entre nous commencent leur vie politique. C'est avec regret que j'ai appris cette nouvelle. Même si son militantisme a débuté très jeune, son activité politique prend une fin prématurée.

Il siégeait comme moi sur les bancs de l'hémicycle du Conseil régional d'Ile-de-France depuis 2010. Beaucoup de sujets nous opposaient, mais les grandes valeurs de la gauche républicaine nous rapprochaient. Nous avions pu nous retrouver sur des propositions que les élus MRC défendaient au Conseil Régional, comme le prêt citoyen ou la tarification unique des transports en commun.

Son engagement pour un monde plus juste guidait son militantisme. Mes pensées vont à ses proches.

Jean-Marc Nicolle, conseiller régional (MRC) d'Ile-de-France, délégué spécial au Grand Paris.


Rédigé par Jean-Marc Nicolle le Lundi 22 Juin 2015 à 11:36 | {0} Commentaires

MRC : à gauche par conviction, non par option
Ce week-end se tenait le 7e congrès du MRC à Paris. A cette occasion, Jean-Luc Laurent a été reconduit à la présidence du parti avec plus de 80% des voix face à son concurrent et la motion de synthèse a été approuvée à 88 % des voix. Les militants du MRC ont donc massivement soutenu les orientations voulues par Jean-Luc Laurent pour le parti :

- Un ancrage à gauche ;
- Une alliance avec des partis responsables ;
- Le refus de la pensée maastrichienne et une réorientation de la construction européenne, en accord avec la volonté des peuples ;
- Une gestion de la monnaie unique respectueuse des économies des Etats de la zone euro et contrôlée par des responsables politiques élus ;
- Le refus de la mondialisation libérale que l’on cherche à nous imposer avec le traité TAFTA ;
- Une vision républicaine fidèle à notre histoire singulière, mais à vocation universelle sur la Nation, l’école, la laïcité, l’égalité, la liberté et le progrès ;
- Un Etat stratège, moteur et régulateur dans notre économie.

Il s’agit des fondamentaux du MRC. C’est notre identité génétique qui a été réaffirmée et encouragée ce week-end par nos militants. Notre position n’a pas changé, depuis la constitution du CERES aux côtés de Jean-Pierre Chèvenement, en passant par République et Socialisme ou le MDC.

A l’occasion de ce congrès, certains de nos militants ont exprimé leur souhait d’abandonner notre engagement initial à gauche pour aller discuter, voire s’allier avec une formation politique de droite porteuse d’un discours souverainiste. Je crois que c’est faire fausse route que de suivre Nicolas Dupont-Aignan. Cet homme politique est profondément conservateur. Il est à l’opposé des valeurs de progrès que nous incarnons depuis toujours. Certes, une certaine vision de l’Europe nous rapproche, mais tout le reste nous éloigne : notre culture politique, nos valeurs de progrès, de justice sociale, notre engagement à gauche, notre vision du monde et de la France. Nicolas Dupont-Aignan multiplie depuis des années les mains tendues en direction du Front National. N’oublions pas que son parti a même soutenu Robert Ménard lors des municipales à Béziers !

Je pense qu’il a toujours existé une place pour les vrais républicains de gauche au sein de la gauche ! Aujourd’hui comme hier, l’ambition du MRC est de porter ce discours, de porter ses valeurs aux côtés des autres partis politiques de gauche, lors des prochaines échéances électorales. La gauche a besoin de se réapproprier ses valeurs dont l’actualité montre tous les jours la nécessité

C’est mon engagement depuis toujours. Les militants du MRC ont majoritairement soutenu cette ligne. Elle est cohérente et intelligente. Avec Jean-Luc Laurent, plus que jamais, je suis déterminé à poursuivre cette vision dans le cadre des responsabilités qui m’ont été confiées comme membre du Secrétariat national chargé des élus et des parrainages.


Rédigé par Jean-Marc Nicolle le Lundi 15 Juin 2015 à 16:03 | {1} Commentaires

Tags : gauche MRC
Hommage des institutions républicaines aux Quatre Résistants
Je faisais parti ce matin de la délégation du Conseil régional d'Ile-de-France avec Gabriel Massou, Abdelhak Kachouri et Hella Kribi-Romdhane pour rendre hommage aux quatre Résistants entrant aux Panthéon Geneviève de Gaulle-Anthonioz, Germaine Tillion, Jean Zay et Pierre Brossolette.

Ce fut un moment important d'hommage des institutions républicaines et de reconnaissance à ces quatre héros que la République honore aujourd'hui.

Au même moment, la ville du Kremlin-Bicêtre célébrait le courage de Pierre Brossolette, Germaine Tillion et Jean Zay puisque notre ville s'est attaché à célébrer leurs noms dans les bâtiments publics : l'école maternelle Jean Zay, l'école primaire et le lycée Pierre Brossolette et le centre social Germaine Tillion. Une plaque commémorative a été déposée à cette occasion.

Continuons à faire vivre leur mémoire pour que les valeurs de laîcité, liberté, égalité et fraternité qu'ils ont incarnées tout au long de leur vie et de leur combat puissent à jamais être portées par l'ensemble de nos concitoyens

Hommage des institutions républicaines aux Quatre Résistants

Hommage des institutions républicaines aux Quatre Résistants

Hommage des institutions républicaines aux Quatre Résistants


Rédigé par Jean-Marc Nicolle le Mercredi 27 Mai 2015 à 19:10 | {1} Commentaires

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